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Métrique de qualité des données

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Entrée de catalogue: Beyond 20/20 documentation

Some of the datasets available on this site are in Ivation table (IVT) file format. IVT is a proprietary data file format from the company Beyond 20/20. IVTs enable users to...
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Entrée de catalogue: Beyond 20/20 video tutorials

Some datasets that are available in the Open Government Portal are in Ivation table (IVT) file format. IVT is a proprietary data file format from the company Beyond 20/20. IVTs...
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Entrée de catalogue: Open government portal : GoA staff user guide

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Entrée de catalogue: Open government metadata application profile

The Open Government Metadata Application Profile documents the set of metadata properties and encoding schemes used to describe resources in the Open Government Portal.
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Entrée de catalogue: Schedule of Fees (Statutes) Regulation

Provides the schedule of fees to obtain a printed copy of any certified copy of a Bill or Statute as printed.
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Entrée de catalogue: Revolving Fund Designation Regulation

The Revolving Fund Designation Regulation designates the Land Purchase Fund, the Gas Alberta Operating Fund, and the Seed Grain Livestock Fund as revolving funds under the...
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Entrée de catalogue: Reciprocal Enforcement of Judgments Act Form Regulation

This regulation prescribes the form for the reciprocal enforcement of judgements. It also establishes form for s.2 of the act.
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Entrée de catalogue: Fort Macleod Provincial Historic Area Establishment Regulation

Establishes the Fort Macleod Provincial Historic Area
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Entrée de catalogue: Rural Emergency Home Program Loans Regulation

This Act authorizes the Minister to make loans for the purpose of providing housing to Indian bands experiencing a housing emergency.
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Entrée de catalogue: Prescribed Deregulation Date Regulation

This regulation establishes the prescribed deregulation date for the purposes of the Natural Gas Marketing Act.
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Entrée de catalogue: Charging of Interest on Amounts Owing to the Crown Regulation

The Charging of Interest on Aments Owing to the Crown Regulation provides for the charging of interest on amounts owing to the Crown.
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Entrée de catalogue: Transitional Membership Regulation

The Transitional Membership Regulation sets out procedures which enabled the establishment of the official Settlement Members List pursuant to s. 257 of the Metis Settlements Act.
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Entrée de catalogue: Land Interests Conversion Regulation

The Land Interests Conversion Regulation governs how land interests were converted from the former legislation (Metis Betterment Act) and related policies to the current Metis...
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Entrée de catalogue: The M.L.A. Pension Adjustment Regulations

The Members of the Legislative Assembly Pension Adjustment Regulations define the cost of living adjustments for pensions granted at various dates. The Members of the...
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Entrée de catalogue: Metis Settlements Election Regulation

The Metis Settlements Election Regulation ensures the Local Authorities Election Act can be applied to the election of Councillors to a Settlement Council as provided for under...
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Entrée de catalogue: Prohibited Corporations Regulation

This regulation lists corporations designated as prohibited corporations under the Election Finances and Contributions Disclosure Act.
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Entrée de catalogue: Monthly reference price calculations [1994]

The Alberta Natural Gas Reference Price is a monthly weighted average field price of all Alberta gas sales, as determined by the Alberta Department of Energy through a survey of...
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Entrée de catalogue: Public offering of Crown petroleum and natural gas rights [1996]

Bi-weekly notices of public offerings of Crown petroleum and natural gas rights made during the 1996 calendar year.
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Entrée de catalogue: Accepted offers : public offering of Crown petroleum and natural gas rights...

Bi-weekly notices of accepted offers for public offerings of Crown petroleum and natural gas rights made during the 1995 calendar year.
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Entrée de catalogue: Alberta Shorthand Reporters Regulation

The Regulation establishes the Alberta Shorthand Reporters Association (ASRA) as the self-regulating professional regulatory organization that is responsible for the...
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